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Mention légales
Article 1 : Le site
1.1  Editeur
L’éditeur du site est la société CYLEM, SAS, au capital de 8000 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 911 786 309, dont le siège social est situé au 60 rue Favreuil, 59170 Croix, représentée par Cyriaque LEMAN, en sa qualité de Président (ci-après « l’éditeur »).
Téléphone de contact : 03 73 80 00 38
E-mail de contact : service-client@emoli.fr
Directeur de publication :  Cyriaque Leman
 
1.2  Hébergeur
NEW OXATIS SASU au capital de 6.155.000€
Bd Jacques Saadé – 4 Quai d’Arenc
13235 MARSEILLE Cedex 02, France
RCS Marseille – N° Siret : 831 239 744
 
 
Article 2 : Accès au site
L’accès au site est réservé aux personnes majeures. L’éditeur se réserve le droit de demander toute justification d’âge notamment dans l’utilisation services de commande en ligne.
L’accès et l’utilisation du site sont réservés à un usage strictement personnel. Les informations et données qui figurent sur le site ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
 
Article 3 : Contenu du site 
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, séquences vidéo, sons et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et exprès de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
En ce qui concerne les services de commande en ligne, l'ensemble des informations présentes sur ce site sont valables pour la France métropolitaine (Corse incluse) exclusivement.
 
Article 4 : Gestion du site 
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment : suspendre, interrompre ou de limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ; supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ; suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
 
Article 5 : Responsabilités
La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
-      du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
-      du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
 
Article 6 : Liens hypertextes
La mise en place de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur.
L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
 
 
Article 7 : Cookies
Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service offert.